En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
EDITEUR DU SITE
Julie Jeanne
Adresse Internet : www.decodejeanne.com
Contact : decodejeanne@gmail.com
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par les url suivants : www.decodejeanne.com est exploité dans le respect de la législation française.
L’utilisation de ce site est régie par les conditions générales et les termes légaux ci-après.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la Déco de Jeanne.
La Déco de Jeanne ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Julie Jeanne
HEBERGEUR :
Hébergement site réalisé par OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Réalisation du site internet par l’agence Arkée
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Natural-net ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Natural-net.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend La Déco de Jeanne.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
déclaration à la CNIL et traitements de données personnelles
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de ce site ont – évidemment – été déclarés à l’autorité nationale de protection des données personnelles.
L’ensemble de ces traitements est réalisé par l’éditeur du site.
Pour chacun de ces traitements, chaque utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles qui le concernent ; il est possible de demander à ce que ces données soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées ;
la majorité du temps l’utilisateur peut procéder aux modification ou suppression de ses propres données personnelles sans intervention de la part de l’éditeur (par exemple la majorité du profil utilisateur est modifiable directement par l’utilisateur lui-même ; de même il est possible de se désinscrire de la newsletter sans intervention de la part de l’éditeur – un lien de désinscription étant ajouté à chaque email).
Les traitements effectués au moyen de ce site ne sont pas nécessairement tous des traitements de données personnelles au sens de la loi de 1978 ;
DROIT D’ACCÈS
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de La Déco de Jeanne ou par voie électronique à l’adresse email suivante : decodejeanne@gmail.com
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers.
CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de La Déco de Jeanne à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de La Déco de Jeanne.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.decodejeanne.com à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de La Déco de Jeanne.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : decodejeanne@gmail.com
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :
WORDPRESS
Les illustrations disponibles sont issues de notre base de données interne ou de banque d’images libres de droit. Nous utilisons principalement https://pixabay.com/ // http://www.freepik.com // https://picjumbo.com
